Article 01
Identification de l'éditeur
Le site internet accessible à l'adresse www.stelneopack.com (ci-après le « Site ») est édité par :
Léo-Paul BRIATTE, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Stelneo (enseigne : REAIRPACK),
immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 924 192 131,
dont le siège est situé :
13 rue Pierre Curie, 33800 Bordeaux, France.
Activité : conception et commercialisation d'emballages réutilisables.
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (régime de la micro-entreprise).
Adresse de contact : site@stelneopack.com
Directeur de la publication : Léo-Paul BRIATTE
Article 02
Hébergement
Le Site est hébergé par :
LWS (Ligne Web Services)
Société par actions simplifiée
Siège social : 4 place Louis Armand, 75012 Paris, France
Site internet :
www.lws.fr
Article 03
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, contenus éditoriaux, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, architecture, arborescence et structure, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation régulièrement consenti.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les dénominations, signes distinctifs et logos reproduits sur le Site sont, le cas échéant, protégés au titre du droit des marques ou de tout autre droit de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est prohibée.
Article 04
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites internet tiers.
Ces liens sont fournis à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, ni des services ou produits qu'ils proposent.
La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
Article 05
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition.
Le Site est accessible en l'état, sans garantie d'aucune sorte.
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Article 06
Données à caractère personnel et cookies
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Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable, et en particulier au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivante :
Article 07
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable préalable, compétence expresse est attribuée aux juridictions du ressort de la Cour d'appel de Bordeaux, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Article 08
Contact
Pour toute question relative au Site ou à son contenu, l'utilisateur peut contacter l'éditeur :